Le site www.cticm.com est la propriété du CTICM – Centre Technique Industriel de la Construction Métallique (CTICM).

Editeur

CTICM
Espace technologique
L’orme de merisiers, Immeuble Apollo
91193 Saint-Aubin,  France
Téléphone : +33 (0)1 60 13 83 00
Fax : +33 (0)1 60 13 13 03

Directeur de la publication : Christophe MATHIEU, directeur général du CTICM

Création et Développement

Be API
118 avenue Jean Jaurès,  75019 PARIS
Téléphone : +33 (0)1 53 09 20 10

Hébergement

PHP net
97 rue du Général Mangin, 38100 GRENOBLE

Propriété intellectuelle / Copyright

Le présent site est la propriété du CTICM (Centre Technique Industriel de la Construction Métallique sis Espace technologique, L’Orme de Merisiers, Immeuble Apollo 91193 Saint-Aubin) et constitue une oeuvre dont il est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Aucune exploitation même partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans l’accord préalable et écrit du CTICM. Les travaux et études du CTICM sont soumis aux lois régissant les droits de propriété intellectuelle en France et dans le monde.

Il est également strictement interdit de modifier le contenu ou l’apparence des données, de la présentation ou de l’organisation du site ou des données figurant sur le site Internet du CTICM par quelques procédés que ce soit.

Décharge de responsabilité

L’accès au site du CTICM confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Le CTICM a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur son site internet, et ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Le CTICM ne pourra être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre d’un utilisateur du fait de l’usage du Site. Les utilisateurs sont informés que les sites extérieurs auxquels ils peuvent accéder par l’intermédiaire des liens hypertextes n’appartiennent pas au CTICM qui décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.

Le site Internet du CTICM est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. L’accès au site total ou partiel peut être suspendu ou supprimé sur simple décision du CTICM en cas de force majeure, de maintenance du site, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou toute autre difficulté technique sans que la liste proposée ici ne soit exhaustive.

Les informations diffusées sur le site du CTICM sont non contractuelles et peuvent faire l’objet de modifications ou d’évolutions sans préavis ni notification de la part du CTICM.

Les protocoles de communication utilisés sont ceux en usage sur Internet. La confidentialité et l’intégrité des informations sur le réseau Internet sont relatives.

Liens hypertextes entrants

Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages du site nécessite l’accord préalable du CTICM.

Utilisation des cookies, Données collectées

Nous utilisons les cookies afin d’établir diverses statistiques de fréquentation.

Vous pouvez vous opposer au dépôt de cookies en utilisant les paramètres appropriés de votre navigateur, le mode navigation privée ou en activant l’option DonotTrack.

Certaines données sont indispensables au traitement de vos demandes et de vos commandes. Sur les pages où des données à caractère personnel sont demandées, le caractère obligatoire de la donnée est signalé par le symbole *.

Nous ne revendons pas et nous ne diffusons pas les données collectées sur notre site.

Informatique et libertés

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs du site. Si l’utilisateur soumet volontairement des données personnelles, notamment à des fins d’information périodique ou d’organisation de relations commerciales (voir conditions générales de ventes), aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Lors de la consultation du site du CTICM, des outils statistiques collectent des données sur la date, les pages consultées, le temps de consultation, la façon dont le visiteur a accédé au site (moteur de recherche, lien)… Ces statistiques permettent une amélioration permanente du site.

Conformément aux dispositions de la loi informatiques et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, toutes les données informatiques récoltées vous concernant sont traitées de manière confidentielle. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations vous concernant en adressant votre demande par mail à cticm@cticm.com ou par courrier à : Centre Technique Industriel de la Construction Métallique, Espace technologique, L’orme de merisiers, Immeuble Apollo 91193 Saint-Aubin

Ce site est déclaré à la CNIL et porte les numéros d’autorisation suivants : 1614072

Crédits

Les photos présentes sur le site sont soit la propriété du CTICM, soit libres de droit, soit fournies par les propriétaires en vue de leur insertion sur le site, soit acquises par le CTICM.

Icons : © Noun Project Inc.

Droits applicables et litiges

Les relations entre l’Utilisateur et le CTICM sont régies par le droit français. En cas de litige relatif au site internet, la compétence expresse est attribuée au Tribunal d’EVRY.